Rejet de la motion de censure après le 49.3 : et maintenant ?

LCI - 21/03
[VIDÉO] - Le rejet des deux motions de censure permet à la Première ministre et à son gouvernement de rester en place. Mais l’avenir d’Élisabeth Borne reste incertain. La réforme des retraites est adoptée, va-t-elle entrer rapidement en vigueur ?

Le rejet des deux motions de censure permet à la Première ministre et à son gouvernement de rester en place.
Mais l’avenir d’Élisabeth Borne reste incertain.
La réforme des retraites est adoptée, va-t-elle entrer rapidement en vigueur ?

Avec l'échec des motions de censure, le projet de loi retraite est donc considéré lundi 20 mars comme définitivement adopté. Mais attention, il reste encore quelques obstacles possibles avant sa mise en œuvre effective. Place maintenant à la saisine du Conseil constitutionnel, une étape obligatoire. Les sages devraient examiner le texte en urgence, ce qui réduit le délai à huit jours.

"Il peut dire que le texte est complètement conforme à la Constitution, sans aucune difficulté. Il peut dire que le texte a quelques articles qui ne sont pas conformes à la constitution. Et enfin, il peut dire que le texte est complètement, intégralement, non conforme à la constitution", énumère Mélody Mock-Gruet, docteure en droit public. Une dernière option peu probable. Mais quelques articles pourraient être censurés.

Emmanuel Macron aura ensuite quinze jours pour promulguer la loi. Le président s'exprimera mercredi à 13 heures dans les JT de TF1 et France 2. Que dira-t-il ? Peut-il conserver sa Première ministre Élisabeth Borne ? Peut-il aussi plus largement remanier tout son gouvernement ? La question de la dissolution de l'Assemblée nationale est aussi posée. 

La rédaction de TF1 | Reportage : Marie Chantrait, Vincent Pierron

Sur lemême thème

  • #Le 20h
  • #Mesures et réformes économiques
  • #Retraites
  • #Politique du Gouvernement
  • #La bataille des retraites
  • #Emploi et chômage
  • Sujets de sociétéAprès le 49.3, la rue en colère et les oppositions grondent
  • Sujets de sociétéLa réforme des retraites : dossier chaud de l'exécutif
  • Dépôts bloqués, raffineries à l’arrêt : vers de nouvelles réquisitions pour éviter une pénurie d'essence ?
    Publié aujourd'hui à 9h51
  • François Hollande déplore la "succession d'erreurs" du gouvernement sur les retraites
    Publié aujourd'hui à 9h35
  • Motion de censure après le 49.3 : le gouvernement sauvé de justesse
    Publié aujourd'hui à 9h25
  • Pourquoi le Sud-Est est-il le premier à être touché par des pénuries de carburant ?
    Publié aujourd'hui à 9h13
  • EN DIRECT - Réforme des retraites : près de 300 interpellations en France lundi, dont 234 à Paris
    Publié hier à 6h30
  • Retraites : sur Instagram, le nombre d'abonnés d'Elisabeth Borne a grimpé à "49,3k"
    Publié aujourd'hui à 8h15
  • INTERVIEW EXCEPTIONNELLE - Emmanuel Macron invité des JT de 13H de TF1 et de France 2 ce mercredi
    Publié aujourd'hui à 6h58
  • Réforme des retraites adoptée : nuit de tensions dans plusieurs villes, 300 interpellations en France, dont 234 à Paris
    Publié aujourd'hui à 0h33
  • Réforme des retraites : Elisabeth Borne va saisir "directement" le Conseil constitutionnel
    Publié hier à 23h30
  • Réforme des retraites : Laurent Berger accuse l'exécutif de "laisser la rue à la radicalité"
    Publié hier à 22h18
Voir plus

ToutTF1 Info

Les + lusDernière minuteTendance
  • 1
    Ramadan 2023 : voici la date de début et celle de l'Aïd
    Publié le 18 mars 2023 à 11h36
  • 2
    EN DIRECT - Réforme des retraites : Olivier Dussopt défend "un cheminement démocratique depuis le début"
    Publié hier à 13h09
  • 3
    Atteint de démence, Bruce Willis fête ses 68 ans dans une vidéo bouleversante
    Publié hier à 11h51
  • 4
    EN DIRECT - Réforme des retraites : près de 300 interpellations en France lundi, dont 234 à Paris
    Publié hier à 6h30
  • 5
    EN DIRECT - Bac 2023 : découvrez les propositions de corrigés des épreuves de spécialité de ce lundi 20 mars
    Publié hier à 7h00
  • 6
    EN DIRECT - Guerre en Ukraine : Poutine et Xi discutent du plan de paix chinois, Washington "pas dupe"
    Publié hier à 6h00
  • 7
    VIDÉO - "Il ne l'a pas enterrée profond" : un ancien co-détenu de Cédric Jubillar témoigne dans Sept à huit
    Publié le 19 mars 2023 à 19h19
  • 8
    Immobilier : lorsqu’un locataire achète son appartement, il ne paye pas de frais d’agence
    Publié hier à 8h15
  • 9
    Bac 2023 : le sujet et le corrigé de l'épreuve de spécialité de Mathématiques du lundi 20 mars
    Publié hier à 15h29
  • 10
    VIDÉO - Dettes, maladie et agression : Domini...
    [Courte citation de 8% de l'article original]