Bassin d'Arcachon : les arrêtés autorisant le rejet exceptionnel d'eaux usées suspendus par la justice

LE FIGARO - 21/05
La bataille juridique se poursuit dans l’affaire du déversement des eaux usées dans la lagune du bassin d’Arcachon. Le tribunal administratif de Bordeaux a suspendu, mardi, les arrêtés les autorisant par exception.

Nouveau rebondissement dans l’affaire des eaux usées du bassin d’Arcachon. Le tribunal administratif de Bordeaux a suspendu, mardi, les arrêtés préfectoraux autorisant le syndicat intercommunal du bassin d'Arcachon (SIBA) à déverser les eaux usées dans le milieu naturel lors d'intempéries exceptionnelles. Dans deux ordonnances consultées par l'AFP, la juge des référés a considéré que «la charge brute de pollution organique présente dans les eaux usées», «la sensibilité des milieux récepteurs des rejets» et «l'absence d'éléments permettant de déterminer la fréquence des incidences (...) sont «susceptibles d...
[Courte citation de 8% de l'article original]

Loading...