Trahison suprême

J. Michael Luttig, Laurence H. Tribe - The Atlantic - 14/03
Un requiem pour l'article 3 du quatorzième amendement

La Cour suprême des États-Unis a rendu un très mauvais service à la fois à la Constitution et à la nation dans l’affaire Trump contre Anderson.

Dans une défiguration étonnante du quatorzième amendement, la Cour lui a imprimé une interprétation erronée anhistorique qui défie à la fois son texte brut et son sens original. Malgré un désaccord au sein de la Cour qui a conduit à une division de 5 à 4 parmi les juges sur des questions capitales mais tangentielles qu'elle n'avait pas besoin d'aborder pour résoudre la controverse dont elle était saisie, la Cour a été malheureusement unanime en autorisant les insurgés qui ont violé leur serment, y compris l'ancien président Donald Trump, pour revenir au pouvoir. Ce faisant, les neuf juges ont nié « Nous, le peuple », le pouvoir même que ceux qui ont écrit et ratifié le Quatorzième Amendement nous ont assuré de manière prémonitoire pour sauver la république des futurs insurgés – reflétant une leçon durement apprise de la dévastation provoquée par la Civilisation. Guerre.

Pendant un siècle et demi avant la décision de la Cour, l'article 3 du quatorzième amendement était le filet de sécurité de la Constitution pour la démocratie américaine, promettant de disqualifier automatiquement de toute fonction publique tous les insurgés contre la Constitution qui violeraient leur serment, les jugeant trop dangereux pour leur confier le pouvoir. à moins que les majorités qualifiées des deux chambres du Congrès ne suppriment officiellement leur handicap. Cette disposition a été qualifiée à tort par certains de « antidémocratique » car elle limite les personnes pouvant être élues à des postes de pouvoir particuliers. Mais la disqualification n’est pas ce qui est antidémocratique ; c’est plutôt l’insurrection qui est antidémocratique, comme nous le dit catégoriquement la Constitution.

Quoi qu'il en soit, toutes les qualifications requises pour exercer des fonctions fixées par la Constitution limitent le nombre de personnes pouvant être élues à des postes de pouvoir particuliers. Et aucune autre de ces disqualifications n’exige qu’une législation du Congrès entre en vigueur, comme la Cour insiste maintenant sur le fait que celle-ci le fait. Certes, les autres critères – âge, résidence, citoyenneté de naissance – apparaissent en dehors du Quatorzième Amendement, dont la cinquième section prévoit spécifiquement une action du Congrès pour faire appliquer ses dispositions. Mais aucune action de ce type n’est nécessaire pour faire respecter les droits garantis aux individus par l’article 1 du même amendement, donc considérer qu’une action du Congrès est nécessaire pour faire appliquer l’article 3 crée une anomalie constitutionnelle dans cette affaire que la majorité n’a pas pu et n’a pas expliquée. D’ailleurs, aucune autre disposition des deux autres amendements de reconstruction n’exige non plus l’application du Congrès. Comme l’expliquent les juges concordants, la majorité « a simplement [créé] une règle spéciale pour l’invalidité liée à l’insurrection dans l’article 3 ».

Le fait que la clause de disqualification n’ait pas été invoquée auparavant pour empêcher les traîtres à la Constitution d’avoir une seconde occasion de briser le cadre de notre république ne reflète pas sa pertinence décroissante mais son succès à dissuader les assauts les plus dangereux contre notre gouvernement jusqu’à présent. En termes simples, loin de ce que certains rejettent de manière irresponsable comme une « disposition obscure, presque abandonnée » de notre système juridique et politique, cet article de notre Constitution est depuis longtemps l’un de ses piliers les plus puissants, un pilier que la Cour suprême elle-même a maintenant pratiquement détruit.

Ce qui aurait dû être, du point de vue de la conception et de l'objectif de la Constitution, le point culminant de l...
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