Le glyphosate est de nouveau au cœur des débats. Six ONG environnementales ont annoncé, jeudi 25 janvier, avoir formellement contesté auprès de Bruxelles sa décision de reconduire pour dix ans l'autorisation de l'herbicide controversé dans l'Union européenne.
Pesticide Action Network (PAN) Europe, Générations futures, PAN Allemagne, PAN Pays-Bas, Global2000 et Client Earth ont adressé à l'exécutif européen une demande formelle de "réexamen" de la décision prise mi-novembre 2023. Une première étape dans la bataille juridique qu'elles comptent mener pour mettre fin à l'utilisation du pesticide. La Commission européenne dispose désormais de 22 semaines, jusqu'à fin juin, pour répondre aux organisations qui saisiront la Cour de justice de l'Union européenne si la Commission "ne retire pas son autorisation".
Les autorités ont systématiquement rejeté les données de la littérature scientifique indépendante, basant leur évaluation uniquement sur les études fournies par les fabricantsPauline Cervan, toxicologue à Générations Futures
Pour justifier leur action, les ONG pointent que "le processus d'approbation" européen pour le produit a "ignoré des études montrant un risque élevé de cancer, un taux de mortalité alarmant parmi les insectes, et des impacts majeurs sur le cerveau résultant de l'utilisation du glyphosate". S'appuyant sur les jurisprudences, les ONG reprochent à la fois aux régulateurs européens des lacunes dans l'examen du potentiel caractère cancérigène du glyphosate, en ignorant des études sur sa toxicité, et à la Commission de n'avoir pas respecté le principe de précaution et de "prudence" qu'imposent les traités.
"Les autorités ont systématiquement rejeté les données de la littérature scientifique indépendante, basant leur évaluation uniquement sur les études fournies par les fabricants (de l'herbicide)", explique Pauline Cervan, toxicologue à Générations Futures. Dans un communiqué, Angeliki Lyssimachou, responsable du département science et politique chez PAN Europe, se dit quant à lui "consterné" par le "nombre incroyable de violations du droit de l'UE. Les preuves scientifiques de l'importante toxicité du glyphosate sur la santé et l'environnement n'ont pas été correctement communiquées à la Commission par l'EFSA et l'ECHA. La Commission a réapprouvé le glyphosate malgré les informations disponibles sur sa toxicité et les nombreuses lacunes dans les données. Cela aurait dû conduire à une interdiction".
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La substance active présente dans plusieurs herbicides très courants avait été classé comme "cancérogène probable" en 2015 par le Centre international de recherche sur le cancer de l'Organisation mondiale de la santé (OMS). Des conclusions qui avaient été confirmées en 2021 en France par l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm). À l'inverse, en juillet 2023, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) avait indiqué n'avoir pas identifié de "domaine de préoccupation critique" chez les humains, les animaux et l'environnement susceptible d'empêcher l'autorisation du glyphosate, tout en reconnaissant un manque de données.
Les six ONG, qui estiment que les agences européennes "n'ont pas respecté leur obligation de protéger les citoyens européens et l'environnement", ne sont pas les seules à contester ces conclusions. Secrets Toxiques, coalition de 80 associations engagées contre les pesticides jugés dangereux pour l'environnement, a également annoncé ce jeudi avoir lancé une procédure similaire contre le glyphosate pour faire annuler sa réautorisation en Europe.
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